Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS
/
RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE
COMPAGNIE DES VINS FINS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98720936
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE

Déposée le 27 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE DES VINS FINS domicilié(e) Clos Saint Nicolas, 38 Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 935 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre PONNELLE COMPAGNIE DES VINS FINS - France.

La marque RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE DE LA CHEVRE BLANCHE est expirée depuis le 27 février 2008.

COMPAGNIE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : ALBERT PONNELLE , MONTRE-TOUT , CLOS SAINT-NICOLAS , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE-MONOPOLE , BOISSEAUX-ESTIVANT , MONTRE-TOUT , RESERVE DE LA CHEVRE NOIRE , C. CHARTON FILS


COMPAGNIE DES VINS FINS S.A.R.L. - Clos Saint Nicolas, 38 Faubourg Saint Nicolas, 21200 BEAUNE - France - SIREN 397935537


Monsieur Pierre PONNELLE COMPAGNIE DES VINS FINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux, liqueurs (à l'exception des eaux de vie), et autres boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux de vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.